Actualités de l'entreprise Nouvelle politique de douane ! Changements manifestes de règle sur l'importation et l'exportation !
La douane de la Chine a libéré l'ordre No.56 pour ajuster la règle manifeste d'arrivée qui est d'entrer en vigueur le 1er juin 2018.
。 2018 de 日起实施 du 月 1 du 年 6 de 号关于调整进出口舱单监管事项的规定将于 du 中国海关总署发布的第 56
Quelques ajustements sont faits sur le pré-manifeste en partance, par exemple :
其中对预配舱单数据项的传输要求作出相应调整, 例如 :
1.The accomplissent et l'information précise de cargaison doit être soumise aux heures de la douane electronically24 de la Chine avant le chargement à bord du navire naviguant to/via/hors des ports chinois.
。 de 小时通过电子数据向中国海关申报 du 前 24 de 准确的舱单数据必须在装船 de、 de 完整 (或者过境中国的船舶 de、 de 入境 de、 de 驶离)
l'identification des IMPÔTS 2.Shipper's, le nombre du contact de l'expéditeur, le nom de la société du destinataire en tant que données principales dans le pré-manifeste sont ajustées pour être les champs obligatoires.
新舱单要求的数据项中,。 de 项 de « 必填 » de 的 de « 主要数据 » de 调整为 de « 收货人名称 » de、 de « 发货人联系号码 » de、 de « 发货人代码 »
les marchandises 3.All sous des connaissements doivent être déclarées dans le manifeste complètement et exactement. Les coutumes de la Chine mettront en application la gestion négative de liste sur les marchandises avouées. Conformément au règlement douanier en seront rejetés.
。 de 项中完整 de « 货物简要描述 » de 提单项下的所有货物名称应在舱单的。 de 准确的逐一申报的内容实施负面清单管理 de « 货物简要描述 » de 海关对, 不符合海关相关要求的,。 de 作自动退单处理
Beaucoup de compagnies maritimes ont publié des annonces relatives aussi bien. Et des clients sont requis de fournir des instructions pour l'expédition précises et complètes avant le temps de coupure de documentation comme édité sur les sites Web des sociétés de expédition.
许多船公司也发布了相关公告, 并且客户需要在航运公司网站上公布的文件截止时间之前供准确完整的运输说明
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Quels changements cet ajustement provoquera-t-il ?
Quant à la cargaison importée dans la Chine continentale ou transitée par la Chine continentale, les données manifestes complètes et précises de la cargaison doivent être envoyées à la douane de la Chine par l'intermédiaire des données électroniques 24 heures avant expédition, le 1er juin 2018.
对进口至中国大陆或经中国大陆港口中转的货物而言, 日及之后 2018,。 du 月 1 du 年 6 de 如装载船舶的预计离港日期为 de 小时前通过电子数据发送给中国海关 du 准确的舱单数据必须在装船前 24 de、 de 货物的完整
Quelle est la signification des données manifestes complètes et précises ?
Les noms de toutes les cargaisons sous le connaissement clairement et complètement seront déclarés sur le manifeste, et les données élémentaires pour l'ajustement du nouveau manifeste incluent :
完整地逐一申报 de、 de 提单项下的所有货物名称应在舱单中清晰, 新舱单调整的数据项包括 :
1.USCC de l'expéditeur
发货人代码 (为必填项)
nombre 2.Phone d'expéditeur
发货人的电话号码 (为必填项)
code 3.Enterprise de l'expéditeur
企业编码 du 发货人的 AEO (为选填项)
4.Name du destinataire (ou notez « à l'ORDRE » dans la situation spécifique)
收货人名称 (为必填项, 请填写实际收货人名称 ; 如果收货人为凭指令确定收货人即 À L'ORDRE, au 这里必须填写 « À L'ORDRE ")
5.USCC du destinataire (si le destinataire doit « PASSER COMMANDE », puis USCC n'est pas exigé)
收货人代码 (仅在有实际收货人时填写 ; 当收货人为 À L'ORDRE, au。 de 这里无需填写信息)
nombre 6.Phone de destinataire (si le destinataire doit « PASSER COMMANDE », puis l'information de contact n'est pas exigé)
收货人的电话号码 (仅在有实际收货人时填写 ; 当收货人为 À L'ORDRE, au 这里无需填写信息)
7.Name de l'expéditeur (ou notez « À L'ORDRE » dans la situation spécifique)
收货人的具体联络人姓名 (仅在有实际收货人时填写 ; 当收货人为 À L'ORDRE, au 这里无需填写信息)
code 8.Enterprise du destinataire
企业编码 du 收货人的 AEO (选填项, 有实际收货人时可填写)
9.USCC de la partie de notification est nécessaire si le destinataire doit « PASSER COMMANDE ».
通知方的代码 (当收货人为 À L'ORDRE, au 此项为必填)
le nombre 10.Phone de la partie de notification est nécessaire si le destinataire doit « PASSER COMMANDE »
通知方的电话号码 (当收货人为 À L'ORDRE, au 此项为必填)
Les violations dans le Fling manifeste seront-elles punies ?
L'ordonnance de pénalité ont été établies par les coutumes en ce qui concerne les violations dans le classement manifeste. Le nom de l'ordonnance est « l'ordonnance d'exécution de la sanction administrative des coutumes de la république populaire de Chine », qui a été publiée et est entrée en vigueur en 2004.
对于舱单申报中违规的行为,。 de 海关已经制定了处罚条例》 de 中华人民共和国海关行政处罚实施条例 de 《de 条例名称为,。 2004 de 年发布并生效 de 此条例于
La procédure mène-t-elle à la divulgation de renseignements des clients ?
La procédure du nouvel ajustement manifeste ne mène pas à la divulgation des informations sensibles des affaires des clients.
。 de 新舱单调整的流程不会导致客户的商业敏感信息被公开
Des données élémentaires sensibles supplémentaires au manifeste (excepté le nom du destinataire) ne seront pas montrées sur le connaissement publié par le transporteur. Après que le manifeste soit envoyé aux coutumes, le personnel de douane doit protéger les secrets commerciaux et les secrets concernant des coutumes fonctionnent selon la loi.
承运人签发的提单并不会显示这些新增至舱单的敏感数据项。 (de 收货人名称除外)舱单发送至海关后,。 de 海关工作人员依法须保护商业秘密和海关工作秘密
Afin de veiller les marchandises pour passer la douane sans à-coup, prêter veuillez l'attention à l'enregistrement de nouveau manifestent, et gardent les marchandises de l'détension !
为了能够让货品顺利通行出关, 一定要抓紧时间做好新舱单登记, 避免货品被扣押 !
Cet article est organisé par le Na de YUN heu